Toute chaîne française ou diffusée en #France qui diffusera la mort du #soldat américain fusillé en public devra s'attirer la foudre du public français et d' #arcom . Plus de #chaîne ou énorme #amende. Le cirque des horreurs, pas à la #tv. #BFMTV #LCI #CNEWS #FRANCEINFO #FRANCETV

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« S’il y a des femmes qui portent le #voile alors qu’il est interdit, elles auront une #amende », au même titre que « les gens qui ne mettent pas de ceinture de sécurité »

« Derrière ce symbole, ce n’est pas seulement une liberté vestimentaire, c’est une […]

[Original post on piaille.fr]

boursorama.com: #Amende contre le réseau social X : #Washington exige le droit d'intervenir dans la #procédure #européenne.

Et nous on exige le droit que tu nous enlèves toutes tes taxes douanières

www.boursorama.com/actualite-ec...

Google se voit infliger une amende de 403 millions d’euros pour traitement illicite de données de localisation #Google #ProtectionDesDonnées #Amende #RéglementationEuropéenne #DonnéesPersonnelles

Délit de la chatte

Un délit est une infraction pénale de moindre gravité qu'un crime, punie par la loi, qui peut entraîner des amendes ou des peines d'emprisonnement. #Delit #Infraction #Pénale #Loi #Amende

📢 Irlande : 645 000 € d'amendes pour des violations de données psychiatriques dans des hôpitaux abandonnés

🏥 Contexte de l'incident : En octobre 2023, des individus ont pénétré dans le sous-sol de St. Loman's Hospital (Comté de Westmeath)…

🔴 vérification factuelle basse
#amende #DPC #Cyberveille

Boeing paie une amende de 3,1 millions de dollars à la FAA pour des manquements à la sécurité #Boeing #FAA #SécuritéAérienne #Aviation #Amende