Désaffecter de la chatte

Désaffecter signifie retirer une affectation ou un usage, souvent dans un contexte administratif ou territorial. #Desaffecter #Retirer #Affectation #Usages #Administratif

Députation de la chatte

La députation est un groupe de personnes désignées pour représenter un autre groupe, souvent dans un contexte politique ou administratif. #Deputation #Groupe #Représentation #Politique #Administratif

🗓️ Dans l'Agenda d'octobre, entre autres :

▫️Colloque franco-brésilien de droit #administratif
▫️Colloque Penser au bord du monde
▫️Colloque #Rancière
▫️Séminaire Faire avec ou sans monde
▫️Séminaire #Données & infrastructures numériques
▫️Actualité éditoriale sur le #genre

Dépôt PPL à l'AN - Contrôle, sanctions et accompagnement dans l'assainissement non-collectif
#Administratif #AssainissementNonCollectif #Equilibre #Contrôle #Sanctions #Accompagnement
www.legalnews.fr/public/droit...

Dédouanement de la chatte

Le dédouanement est le processus administratif par lequel des marchandises sont autorisées à entrer ou à sortir d'un pays après vérification et paiement des droits de douane. #dedouanement #marchandises #douane #processus #administratif